Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL
/
OMOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

OMOS
EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL) SARL

Numéro de dépôt :
1486161
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2018

Présentation de la marque OMOS

Déposée le 29 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OMOS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL domicilié(e) 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2380661) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 451 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL) domicilié(e) 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2380661) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OMOS est expirée depuis le 29 août 2018.

EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL a également déposé les autres marques suivantes : HORO , ELODIE , BANQ , VALERIE , DARLING , SEVER , REZOBI , MONA , 3615 HORO , SEARCH.NET


EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL) SARL - 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2380661) - 75008 - France - SIREN 387451404


EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL) - 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2380661) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2119242 - Publication au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2008 n°2380661 - Publication au BOPI 2008-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 24 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477967 - Publication au BOPI 2008-07-24

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°185972 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157138 - Publication au BOPI 1993-04-08

Service Télématique